top of page

Mentions légales

Editeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.pf-corse.com (le « site »), est édité par :


Les Pompes Funèbres Corses, société au capital de 7 622,45 euros, inscrite au R.C.S. de BASTIA sous le numéro Bastia  B 301 898 599, dont le siège social est situé au 6 Rue Cesar Vezzani, 20200 Bastia, représenté(e) par Guy Morganti dûment habilité.

 

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR19301898599

Hébergeur

Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

Exonération de la responsabilité du contenu du site

Le Bureau, en tant que créateur du site Internet, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, qui sont sous la responsabilité du client final, propriétaire du nom de domaine et à l’origine des informations présentées sur ce site. 
En conséquence, le Bureau décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Les caractéristiques techniques, descriptions, photographies et références des produits contenues sur ce site sont sujettes à modification sans préavis. 

Exonération de la responsabilité technique

Le Bureau décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise Le Bureau

Propriété Intelllectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.


Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise Le Bureau est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Le contenu de ce site (textes, images, photos, musiques, …) a été fourni par le client qui s’est déclaré propriétaire de ces sources ou ayant les droits pour assurer leur diffusion sur ce site. Le client, en tant qu’éditeur du site, est responsable de son contenu soit parce qu’il a fourni ce contenu lors de la création du site dans le cas d’un site statique, soit parce qu’il alimente régulièrement la base de données sur laquelle repose ce site dans le cas d’un site dynamique. 


En aucun cas Le Bureau ne pourra être qualifié d’éditeur de ce site. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise Le Bureau. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Liens vers ce site internet

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers le site que vous visitez actuellement. Toutefois, Le Bureau n’autorise pas l’utilisation de « cadres » (ou « frames ») qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que celui-ci.

Concepteur du site

SAS Le Bureau
7 Cours Favale, 20200 Bastia
SIRET : 91063848500011

contact@lebureaubastia.fr


Installé à Bastia, le Bureau réalise tous vos projets de site internet, conceptions visuelles, infographies  et de prises de vues aériennes. 

bottom of page